Maroc : Instance Nationale de protection des Biens Publics

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INPBPM Environnement : Déchets

Par INPBPM :: mardi 01 juin 2010 à 03:32 :: Environnement

Déchets

Environnement :

Déchets : tous résidus résultant d’un processus d’extraction, exploitation, transformation, production, consommation, utilisation, contrôle ou filtration, et d’une manière générale, tous objet et matière abandonnés ou que le détenteur doit éliminer pour ne pas porter atteinte à la santé, à la salubrité publique et à l’environnement

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